Droits d'auteurs

Les droits d'auteurs est, comme son nom l'indique, un droit de propriété pour les personnes qui créent une oeuvre artistique. Cela peut être un personnage, un post, un livre, une musique, un dessin, ect...

D'après les article L.111-1 et L.123-1 du code de la propriété intellectuelle en France, l'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit d'un droit de propriété exclusif dès sa création, sans nécessité d'accomplissement de formalités (dépôt ou enregistrement), pour une durée correspondant à l'année civile du décès de l'auteur et des soixante-dix années qui suivent, au bénéfice de ses ayants-droits. Au-delà de cette période, les oeuvres entrent dans le domaine public. Toutefois, en cas de litige, il est nécessaire de pouvoir apporter une preuve de l'existence de l'oeuvre à une date donnée, soit en ayant effectuée préalablement un dépôt auprès d'un organisme habitilité, soit en ayant rendue l'oeuvre publique et en étant en moyen de le prouver.

En plus, dans ce contexte-là, d'incarner ce qui nous plaît, les droits d'auteurs sont suceptibles à une amande et, en cas de fort plagiat, à des mois d'emprisonnement. Selon la loi, être coupable de délit de contrefaçons - puisque c'est le terme juridique pour dire plagiat - est considéré comme une affaire pénale !
La violation des droits d’auteurs est constitutive du délit de contrefaçon puni d’une peine de 300 000 euros d’amende et de 3 ans d’emprisonnement (CPI, art. L. 335-2 s.). Des peines complémentaires - fermeture d’établissement, confiscation, publication par voie d’affichage de la décision judiciaire - peuvent en outre être prononcées.

Vous n'êtes pas sans savoir que nous travaillons tous durement et ensemble pour faire vivre nos personnages, de créer une histoire, et qu'ils ont tous une vie derrière leur façade virtuelle. Chacun d'entre nous créer ce personnage afin de nous exprimer librement dans un jeu de rôle qui nous plait. C'est pourquoi il est important de ne jamais recopier l'identité d'un personnage, ni même de lui voler ses textes ou les noms qu'il utilise; c'est du vol.
Vous ne pouvez pas venir ici simplement et copier coller des textes que vous utiliserez sur d'autres forums ou dans vos propres textes sans demander l'autorisation à les auteurs respectifs. Cela est inscrit dans le code de la Propriété.
Plusieurs des membres reprennent des personnages qui serviront sûrement plus tard dans d'autres projets. Alors, respectez leur travail. Créez vos propres personnages, vos propres histoires, mais laissez les histoires des autres entre leur mains.

Bienvenue sur notre forum. Nous espérons vous y voir en tant que membre afin de jouer avec nous tous.

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